enveloppebulle
Présentation de la marque enveloppebulle
Déposée le 28 janvier 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TED+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « enveloppebulle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque enveloppebulle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3625556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque enveloppebulle arrivera à expiration en date du 28 janvier 2029.
TED+ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet partiel n°554006 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20
Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731329 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2018 n°2695760 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-13